ATELIER LOÏCK GRAVIER
Informations juridiques
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ÉDITEUR ET RESPONSABILITÉS
Mentions légales
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Atelier Loïck Gravier — entreprise individuelle
Siège social et atelier : 83860 Nans-les-Pins
SIRET 881 462 154 00025
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
Téléphone 06 46 81 15 42 · contact@ateliergravier.fr
Monsieur Loïck Gravier, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle.
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101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
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Éclore Webmarketing
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Le présent site et les prestations qui y sont présentées sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l'entreprise.
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RESPONSABLE
L'Atelier Loïck Gravier, entreprise individuelle établie à Nans-les-Pins, est responsable du traitement. Contact : 06 46 81 15 42, contact@ateliergravier.fr.
DONNÉES
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FINALITÉ ET BASE LÉGALE
Répondre à votre demande, établir un devis et exécuter le contrat. La base légale est votre consentement pour la prise de contact, puis l'exécution de mesures précontractuelles et du contrat.
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